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Convention européenne des droits de l'homme
EAN13
9782802746164
Éditeur
Bruylant
Date de publication
Collection
RPDB – Droit européen et international
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Convention européenne des droits de l'homme

Bruylant

RPDB – Droit européen et international

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L'ouvrage tend a etudier une matiere qui a pris une place preponderante dans
l'ordre juridique des quarante-sept États membres du Conseil de l'Europe, qui
recouvrent plus de huit cents vingt millions de personnes, en ce compris tous
les États membres de l'Union europeenne. La Convention europeenne des droits
de l'homme a, en effet, penetre presque toutes les branches du droit. Il en
est ainsi particulierement de l'ordre juridique belge dont les autorites ont,
des les debuts, temoigne d'une grande fidelite au droit de la Convention.
L'ouvrage se propose ainsi d'exposer ce droit a la lumiere principalement de
l'ordre juridique belge, tout en accordant la preeminence a la jurisprudence
de la Cour europeenne des droits de l'homme. La matiere est abordee d'abord
sous l'angle du droit materiel par une etude de tous les droits et libertes
reconnus par la Convention et ses protocoles additionnels. La deuxieme partie
est consacree au fonctionnement du systeme de protection, par l'analyse de ses
aspects organiques et proceduraux. L'etude vise avant tout les praticiens du
barreau et de la magistrature sans oublier les universitaires. Sa vocation
internationale, revelee par la diffusion de la premiere edition, a egalement
inspire la deuxieme edition. La jurisprudence est bien entendu privilegiee,
mais la doctrine tant belge qu'etrangere n'est pas pour autant negligee malgre
tout l'effort de selectivite qu'impose l'abondance de la litterature. Le
lecteur trouvera egalement des developpements theoriques lorsque cela a paru
utile.
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