Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers, banques, assurances, sociétés de gestion - 3e édition

Les fonctions de Risque, Conformité et Contrôle dans les établissements
bancaires et financiers, les sociétés d’assurance, les mutuelles et les
sociétés de gestion d’actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil
du temps, sous l’impulsion des normes réglementaires, depuis l’émergence des
premiers textes – au début des années 1990 – jusqu’aux plus récentes
évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des
établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux
évolutions des directives européennes (notamment Solvabilité 2 pour les
assureurs et mutuelles ; CRD 4 pour les établissements de crédit et
entreprises d’investissement…). Dans l’Asset Management, les normes de
contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes
plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des
fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les
autorités européennes de supervision. En ce qui concerne la gouvernance,
l’évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des
conflits d’intérêts ont fait l’objet d’un guide, publié par la Banque centrale
européenne, et d’orientations de l’EBA ; d’autres réglementations hors Europe
ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des
administrateurs indépendants. De nouveaux thèmes ont, par ailleurs, intégré le
périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la
corruption, protection des données personnelles…). Cet ouvrage présente les
caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des
dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les
nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements. Les
fonctions successivement décrites sont : -La fonction Conformité -La fonction
de responsable des contrôles permanents. -Le responsable LCB-FT – Le
correspondant/déclarant TRACFIN. -Le responsable du contrôle des services
d’investissement RCSI et RCCI. -La fonction Risques. -La fonction de
responsable de la sécurité des systèmes d’information (RSSI). -La fonction de
contrôle périodique (audit interne). L’auteur analyse les interdépendances
entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs
relations afin d’œuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace
et une plus grande maîtrise des risques. Elle met en exergue les nouvelles
exigences pour le conseil d’administration ou de surveillance relatives à
l’organisation (comités spécialisés du conseil), au rôle et à la
responsabilité des administrateurs, aux compétences et à la formation.